Mentions légales
Définitions
Client : toute personne physique ou morale visitant le site MemoPatte ou effectuant une commande.
Contenu : ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, vidéos, illustrations, graphismes et logos.
Utilisateur : tout internaute se connectant au site MemoPatte et utilisant ses fonctionnalités.
Données personnelles : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.
1. Présentation du site internet
Le présent site internet est accessible à l’adresse suivante :
Le site est exploité sous la marque :
Memopatte
Pour toute question relative au site, à un produit ou à une commande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site MemoPatte implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption temporaire peut toutefois être effectuée, notamment en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un problème technique ou d’un événement indépendant de notre volonté.
MemoPatte se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site ainsi que les présentes mentions légales.
L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
3. Produits proposés
MemoPatte propose à la vente des kits souvenirs permettant de réaliser et de conserver l’empreinte de la patte d’un animal dans un cadre comprenant des emplacements destinés à accueillir des photographies.
Les caractéristiques essentielles, les dimensions, les couleurs, les matériaux et le contenu de chaque kit sont présentés sur la fiche du produit concerné.
De légères variations de couleur, de texture, de dimensions ou de finition peuvent exister d’un produit à l’autre.
Les photographies et illustrations présentes sur le site sont proposées afin de présenter les produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, de légères différences peuvent apparaître, notamment en raison des réglages de l’écran utilisé ou des séries de fabrication.
Le résultat final de l’empreinte dépend notamment de la manière dont le kit est utilisé, de la position de la patte de l’animal, de la pression exercée et du respect des instructions fournies.
Les informations présentées sur le site peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site MemoPatte, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, visuels, logos, graphismes, éléments de mise en page et créations, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra donner lieu aux actions appropriées.
Les marques, photographies ou autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
MemoPatte s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, compréhensibles et régulièrement mises à jour.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent exceptionnellement survenir.
MemoPatte ne pourra pas être tenue responsable des conséquences résultant exclusivement :
- d’une mauvaise utilisation du site ;
- d’une interruption temporaire nécessaire à la maintenance ;
- d’un problème lié à l’équipement ou à la connexion internet de l’Utilisateur ;
- d’un événement extérieur indépendant de sa volonté ;
- ou de l’utilisation d’informations provenant d’un site internet tiers.
MemoPatte ne garantit pas que le site soit exempt de toute erreur technique ou interruption.
Ces dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent pas être exclues par la réglementation applicable.
6. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site peuvent notamment être utilisées pour :
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- répondre aux demandes adressées au service client ;
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- envoyer des communications commerciales lorsque l’Utilisateur y a consenti ou lorsque la réglementation le permet.
Certaines données peuvent être communiquées aux prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique, notamment les prestataires de paiement, transporteurs, partenaires logistiques, outils de service client et fournisseurs techniques.
Les données ne sont pas communiquées à des tiers sans motif légitime ou obligation légale.
Conformément à la réglementation applicable, chaque Utilisateur peut notamment demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de ses données. Il peut également s’opposer à certains traitements et retirer son consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
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Pour davantage d’informations, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
7. Cookies
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8. Sécurité
MemoPatte met en œuvre des mesures raisonnables afin de préserver la sécurité et la confidentialité des informations transmises par les Utilisateurs.
Les paiements sont traités au moyen des solutions sécurisées proposées sur le site.
Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme totalement exempte de risque.
L’Utilisateur doit également prendre les précautions nécessaires pour protéger ses équipements, ses mots de passe et ses informations personnelles.
9. Hébergement et plateforme
Le site MemoPatte est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Pour les marchands situés dans la zone Europe, Moyen-Orient et Afrique, la principale entité contractante de Shopify est :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande.
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens redirigeant vers des sites ou services exploités par des tiers.
MemoPatte n’exerce pas nécessairement de contrôle sur ces services externes et ne peut pas être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sans priver les consommateurs des dispositions impératives plus protectrices éventuellement applicables dans leur pays de résidence.
En cas de difficulté, l’Utilisateur est invité à contacter MemoPatte afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de solution amiable, tout litige pourra être soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
12. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter MemoPatte à l’adresse suivante :
MemoPatte sélectionne avec soin chaque kit afin de vous permettre de créer un souvenir personnel et durable de votre animal.